Restaurer la nature pour atténuer les impacts du développement - Analyse des mesures compensatoires pour la biodiversité Agrandir

Restaurer la nature pour atténuer les impacts du développement - Analyse des mesures compensatoires pour la biodiversité

Les mesures compensatoires sont devenues ces dernières années un outil de gestion majeur dans la conservation de la biodiversité. Elles sont de plus en plus utilisées dans les nouvelles réglementations environnementales. Elles permettent théoriquement de ne pas opposer développement et conservation en soulignant que tout projet de développement déclaré d’utilité publique est recevable quand il respecte la séquence « éviter-réduire-compenser».

Le concept de compensation environnementale soulève de nombreux enjeux qui intéressent autant l’écologue, le géographe, l’économiste que le juriste. C’est le point de départ de cet ouvrage qui en propose une lecture transversale, interdisciplinaire, empirique et actuelle.

Pour mener à bien ce travail, les auteurs ont pris le parti de traiter les thèmes de recherche les plus débattus sur le sujet en France et à l’étranger. L’ouvrage présente les conditions institutionnelles à l’origine de l’émergence des mesures compensatoires. Puis il décrit leurs évolutions récentes dans le domaine de la régulation décentralisée avec l’apparition, dans les pays anglo-saxons, des banques de compensation, et les premières expérimentations françaises. Enfin, il s’intéresse à leur faisabilité écologique et à l’écologie de la restauration. Il s’achève par les méthodes de calcul des équivalences qui justifient de l’efficacité de ces mesures.

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9782759222902

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Préface
Remerciements
Avant-propos

PARTIE  I - ÉVOLUTION ET DIVERSITÉ INSTITUTIONNELLE DES CADRES DE GOUVERNANCE DES MESURES COMPENSATOIRES
Chapitre 1. Fonctions du droit et mesures compensatoires françaises
Gilles J. Martin
Chapitre 2. Les contours flous de la doctrine éviter-réduire-compenser de 2012
Fabien Quétier, Baptiste Regnery, Céline Jacob, Harold Levrel
Chapitre 3. Mesures compensatoires socio-environnementales et acceptation sociale
Julie Gobert
Chapitre 4. Le cadre de gouvernance américain des mesures compensatoires pour les zones humides
Fabien Hassan, Harold Levrel, Pierre  Scemama, Anne -Charlotte  Vaissière
Chapitre 5. L'expérience allemande de la compensation écologique
Wolfgang Wende, Eike Bruns, Fabien Quétier
Chapitre 6. Compensation en nature des dommages accidentels
Julien Hay
Chapitre 7. La compensation « volontaire »
Fabien Quétier, Pauwel De Wachter, Melina Gersberg, Hélène Dessard, Durrel Nzene Halleson, Eugène Ndong Ndoutoume


PARTIE II - VERS UN MÉCANISME DE GOUVERNANCE DÉCENTRALISÉ : LES BANQUES DE COMPENSATION
Chapitre 8. L'encadrement juridique des banques de compensation de zones humides aux États-Unis
Fabien Hassan
Chapitre 9. Analyse spatio-temporelle du marché de la compensation des zones humides aux États-Unis
Pierre Scemama, Harold Levrel, Ramiro Buitron, Pedro Cabral,Anne-Charlotte Vaissière
Chapitre 10. Les banques de compensation aux États-Unis
Anne-Charlotte Vaissière, Harold Levrel, Pierre Scemama
Chapitre 11. Risques associés aux banques de compensation et adaptations des régulateurs aux États-Unis
Harold Levrel, Pierre Scemama, Anne-Charlotte Vaissière
Chapitre 12. La réserve d'actifs naturels
Coralie Calvet, Harold Levrel, Claude Napoléone, Thierry Dutoit
Chapitre 13. Comparaison des cadres institutionnels américains et français pour la mise en œuvre des banques de compensation
Fabien Hassan, Coralie Calvel, Anne-Charlotte Vaissière

PARTIE III - FAISABILITÉ ÉCOLOGIQUE DES MESURES COMPENSATOIRES
Chapitre 14. État des lieux sur les actions de restauration écologique
James Aronson, David Moreno-Mateos
Chapitre 15.  Enjeux de mise en œuvre des mesures compensatoires : l'exemple du projet ITER
Baptiste Regnery
Chapitre 16. Intégrer le facteur climatique dans la compensation écologique
Roxane Sansilvestri, Samuel Roturier, Bruno Colas, Juan Femandez-Manjarrés, Nathalie Frascaria-Lacoste
Chapitre 17. La restauration écologique des zones humides, une longue saga
Geneviève Bamaud
Chapitre 18.  Les actions de restauration des écosystèmes benthiques côtiers
Antoine Carlier
Chapitre 19. Pertes écologiques potentielles associées aux actions compensatoires de la restauration écologique
David Moreno-Mateos, James Aronson

PARTIE IV - OUTILS D'ÉVALUATION DE L'ATTEINTE DE L'ÉQUIVALENCE ÉCOLOGIQUE
Chapitre 20. Méthodes de dimensionnement des mesures compensatoires pour les zones humides
Sylvain Pioch, Geneviève Bamaud, Bastien Coïc
Chapitre 21. Habitat Equivalency Analysis
Adeline Bas, Pascal Gastineau, Julien Hay, Sylvain Pioch
Chapitre 22. L'Uniform Mitigation Assessment Method
Sylvain Pioch, Céline Jacob, Adeline Bas
Chapitre 23. La méthode Habitat Evaluation Procédure adaptée
Nathalie Tavemier-Dumax, Anne Rozan
Chapitre 24. Évaluer les perceptions et les préférences des acteurs du territoire
Charlène Kermagoret, Harold Levrel, Antoine Cartier

Conclusion

Glossaire
Références bibliographiques  des articles scientifiques
Références bibliographiques des rapports et ouvrages
Liste des auteurs

  • Auteur : Harold Levrel, Nathalie Frascaria-Lacoste, Julien Hay, Gilles Martin, Sylvain Pioch
  • Nombre de pages : 320
  • ISBN : 9782759222902
  • Editeur : Quae
  • Type de couverture : Souple
  • Année de parution : 2015
  • Largeur en cm : 16
  • Hauteur en cm : 24
  • Epaisseur en cm : 1,5
  • Poids en kg : 0,7
  • Au catalogue printemps : oui
  • Au catalogue hiver : oui

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Les mesures compensatoires sont devenues ces dernières années un outil de gestion majeur dans la conservation de la biodiversité. Elles sont de plus en plus utilisées dans les nouvelles réglementations environnementales. Elles permettent théoriquement de ne pas opposer développement et conservation en soulignant que tout projet de développement déclaré d’utilité publique est recevable quand il respecte la séquence « éviter-réduire-compenser».

Le concept de compensation environnementale soulève de nombreux enjeux qui intéressent autant l’écologue, le géographe, l’économiste que le juriste. C’est le point de départ de cet ouvrage qui en propose une lecture transversale, interdisciplinaire, empirique et actuelle.

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